COPYRIGHT FRANCE.COM ™ Y872198 : Logo de l'association Quad-Balade-Sud - Loge créer par Anne et Luc Deflorenne pour l'association Quad-Balade-Sud à la demande du Bureau.

Numéro : Y872198

Nom du déposant :  Association Quad-Balade-Sud

Titre ou URL du document déposé : 
Logo de l'association Quad-Balade-Sud

Description :

Loge créer par Anne et Luc Deflorenne pour l'association Quad-Balade-Sud à la demande du Bureau.

Date et heure du dépôt :  15-08-2009 à 12:17



Fait à Paris le 15-08-2009 - Le directeur de la publication :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne


		Protection par Copyright France. Copyright toutes créations (à vie + 70 ans* : 165 pays**) Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance